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L’étranger et la révolution française, entretien avec Sophie Wahnich

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« C’est en faisant de la politique qu’on devient citoyen, en formulant et en élaborant les lois que l’on pense souhaitables, justes, nécessaires.»

 

•Les termes de “nation”, “nationalité” et, dans une moindre mesure, de « citoyenneté » hantent le débat politique ces dernières années. Les conceptualisations du XIXe siècle (l'incontournable Renan) semblent être les plus sollicitées. Pourtant, la Révolution française ne porte-t-elle pas des conceptions originales en la matière ?

 

Sophie Wahnich : Il faut bien entendre que la notion de nationalité n'existait pas au cœur de la Révolution française. Ni le mot nationalité, ni le mot citoyenneté n’étaient employés à l’époque. Les hommes et les femmes utilisaient une série d’expressions telles que « le droit du citoyen », parfois « les droits de citoyen français », la « qualité » ou encore le « titre » de français », le « titre de citoyen », etc. Or ce  mot de « citoyen » effaça de fait les distinctions entre l’appartenance légale à la nation, l'engagement patriotique et l’exercice des droits politiques, et ce, dès 1789, avant même qu'il n'y ait une véritable constitution. Il s’agissait alors avant tout de passer de l’état de sujet à l’état de citoyen et cette transmutation formidable concernait l’ensemble des personnes participant à l’événement révolutionnaire. Devenir citoyen français ce n’était pas devenir "naturel" mais être inclus de fait dans le peuple souverain français qui se définissait lui-même comme tel. Était alors citoyen celui qui voulait vivre sous les lois élaborées par l'Assemblée nationale constituante et qui adhérait aux principes qui doivent régir ces lois, la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen. Cette définition très pragmatique était nouée à la position adoptée dans l'événement : devenir révolutionnaire et ainsi être inclus comme patriote et de fait citoyen français, ou devenir contre-révolutionnaire et se déclarer "hors le souverain peuple" de fait, comme les nobles émigrés. Cette association inextricable des notions de citoyen, patriote et national signe en tant que tel un moment révolutionnaire car ce qui est alors affirmé, c’est une conception de la nation qui est sans référence à l’idée de race ou d’ethnie, « de souche » pour prendre un vocabulaire actuel. Une telle nation est fondée sur le seul contrat de souveraineté libérale : obéir à des lois qu’on s’est soi-même données et qui répondent des principes de la déclaration des droits. L’adhésion à ces droits est celle de la raison sensible, un lien rationnel et affectif indissociable. C’est ce lien qui fait le patriote capable de défendre constamment sur la place publique ces principes. On comprend que la seule contrainte à cette définition de l’identité politique est une contrainte de lieu et d’opinion, d’adhésion, pas une contrainte de sang ou de nationalité même juridique, pas une contrainte d’acculturation longue non plus, car cette adhésion peut être immédiate quelle que soit son histoire personnelle, ou refusée durablement même si on passait beaucoup de temps sur le territoire.

 

•Quelle place pour l'étranger dans la citoyenneté telle que pensée par les révolutionnaires ?

 

S. W. : Cette citoyenneté en acte ouvre toutes sortes de possibilités d’inclusion dans la cité de fait pour les étrangers entre 1789 et 1791.En 1789, les étrangers présents sur le territoire de la France participent aux événements révolutionnaires dès la convocation des États généraux car tout homme de 25 ans inscrit au rôle des impositions est appelé à voter. Or il n’est pas utile de disposer d’une lettre de naturalité pour être assujetti à la taille qui est un impôt sur les personnes et qui donne le droit de vote. Très vite, les étrangers fondent des sociétés fraternelles spécifiques liées à l'usage de langues étrangères, ou participent à des sociétés fraternelles existantes quand ils parlent français. Ils discutent ainsi l'élaboration de la loi et envoient des pétitions à l'Assemblée nationale. Ils participent activement à la fête de la Fédération, créent des légions étrangères pour aller se battre pour les idéaux révolutionnaires, se réfugient en France quand ils sont persécutés chez eux au nom de leur idéal et l'on voit apparaître ainsi des "patriotes étrangers". Il y eut bien ainsi pendant la période révolutionnaire une citoyenneté de fait sans nationalité. Puis des règles juridiques viennent produire des obstacles à la possibilité d’être un citoyen comme un autre puisqu’on met en place des règles précises pour devenir français et déclarer ce que veut dire être citoyen. Les 30 avril - 2 mai 1790, le décret Target est voté par l’Assemblée nationale. Il décide que les étrangers établis en France « seront réputés Français et admis, en prêtant le serment civique, à l’exercice des droits de citoyen actif après cinq ans de domicile continu dans le royaume, s’ils ont, en outre, ou acquis des immeubles ou épousé une Française, ou formé un établissement de commerce ou reçu dans quelque ville des lettres de bourgeoisie ». Les constituants tentent ainsi de régler d'une manière pragmatique la situation des « départements des frontières et des villes maritimes [...] remplis d’hommes nés en pays étranger, mariés, propriétaires depuis très longtemps, ou possesseurs d’établissements de commerce ; ils ont occupé des fonctions civiles, les uns ont été officiers dans les anciennes municipalités ; les autres sont officiers de la Garde nationale ; tous ont prêté le serment civique ; ils forment dans beaucoup de villes le huitième, le septième, le sixième de la population : « ce sont des amis de plus que vous acquerrez à une constitution qui voudrait rendre tous les hommes heureux ». Cette inclusion ressemble à ce que Siéyès appelle l'hospitalité, une inclusion dans la cité par son inscription sociale et politique locale. « Ou il faut renoncer à croire aux progrès de l'esprit humain, ou il faut espérer qu'il deviendra très aisé à un étranger connu de se faire adopter  dans une commune française.  Cette adoption prouvera le domicile. Elle remplacera les lettres de naturalisation, et vaudra mieux qu'elles. Une fois adopté dans une commune on sera citoyen français, et si l'on veut établir domicile dans une autre cité, la nouvelle adoption ne sera qu'une simple formalité ».En fait le décret Target passe dans la Constitution de 1791 additionné du serment civique qui permet de déclarer l’amour des lois et leur respect. L’article 4 du titre II de la Constitution du 3 septembre 1791 permet au pouvoir législatif d’accorder également des naturalisations exceptionnelles : il « pourra pour des considérations importantes, donner à un étranger un acte de Naturalisation, sans autre condition que de fixer son domicile en France et d’y prêter le serment civique ». Moins d’un an plus tard, le 24 août 1792, Marie-Joseph Chénier, se présente à la barre de l’Assemblée, à la tête de plusieurs citoyens de Paris, pour proposer « l’adoption de tous ceux qui dans les diverses contrées du monde, ont mûri la raison humaine et préparé les voies de la liberté. »Le 26 août 1792, on invente une citoyenneté d'honneur et l’on déclare déférer le titre de citoyen français au docteur Joseph Priestley, à Thomas Payne, à Jérémie Bentham, à William Wilberforce, à Thomas Clarkson, à Jacques Mackintosh, à David Williams, à N. Gorani, à Anacharsis Cloots, à Corneille Pauw, à Joachim-Henry Campe, à N. Pestalozzi, à Georges Washington, à Jean Hamilton, à N. Madison, à H. Klopstock, et à Thadée Kosciuszko.L’acte ne prendra effet que si ces hommes  viennent prendre domicile effectif dans le pays qui les a faits citoyens. Ce fut le cas pour deux d’entre eux, Thomas Payne et Anacharsis Cloots, qui sont d’ailleurs élus membres de la Convention. Enfin, en 1793, la Constitution est très ouverte aux étrangers puisqu’elle déclare dans son article 4 « Tout homme né et domicilié en France, âgé de vingt et un ans accomplis; Tout étranger âgé de vingt et un ans accomplis, qui, domicilié en France depuis une année - Y vit de son travail - Ou acquiert une propriété - Ou épouse une Française - Ou adopte un enfant - Ou nourrit un vieillard ; - Tout étranger enfin, qui sera jugé par le Corps législatif avoir bien mérité de l'humanité - Est admis à l'exercice des Droits de citoyen français. » Cependant dans le contexte de guerre les étrangers vont devenirs suspects et devront faire la preuve de leur patriotisme sinon ils seront soit exilés soit emprisonnés. On renonce également à choisir des représentants et des fonctionnaires dans l’universalité du genre humain et se met en place la nécessité d’être un « national » pour prétendre à ces fonctions.

 

 •C'est, semble-t-il, la percée électorale du Front national et  la dissémination de ses idées dans le paysage politique qui a motivé votre vaste entreprise de thèse. La réédition de l'ouvrage* qui en est issu s'inscrit dans un contexte non moins lourd de Front national fort et en voie de banalisation, de débat sur l'identité nationale organisé par un ancien socialiste, de "croisade" (Cl. Guéant), de ministres condamnés pour propos racistes, de traque des sans-papiers, de xénophobie ordinaire, etc. On le sait, vous êtes partisane, à la suite de Nicole Loraux notamment, d'un usage de l'anachronisme en histoire. Aussi, face à ce présent où la question de l'étranger est si omniprésente, on aimerait savoir ce que, selon vous, ce détour par la Révolution française permet d'envisager. Autrement dit, pour paraphraser votre postface (et Nicole Loraux), de quelles questions (et de nouvelles manières de les envisager) ce passé nous leste-t-il ?

 

S. W. : Ce passé nous permet d’envisager la citoyenneté et le patriotisme comme rapport immédiat à la loi que l’on souhaite se donner. De ce fait c’est en faisant de la politique qu’on devient citoyen, en formulant et en élaborant les lois que l’on pense souhaitables, justes, nécessaires. On est loin d’une réduction de la citoyenneté au droit de vote et de la confiscation de la sphère d’élaboration des lois par des professionnels de la politique. Enfin savoir que les étrangers ont spontanément joué un rôle dans la Révolution de 1789-1790, qu’ils  ont été conviés à la fabrique de la loi, à la fédération de 1790, permet de penser la Révolution française non comme événement particulier noué à un lieu, mais comme événement de la raison qui donne naissance à un peuple politique et qui à ce titre est un événement singulier à valeur d'universel. De ce fait la conception de la citoyenneté révolutionnaire n’est pas culturaliste du tout. C’est l’usage de la raison qui fait le citoyen et la culture n’est pas un obstacle. La liberté de conscience, liberté d’opinion même religieuse, la culture comme règne des opinions libres, conduit au respect des religions différentes pourvu qu’elles acceptent de reconnaître les principes de la déclaration des droits et donc la liberté religieuse et la possible articulation de croyances religieuses et de pratiques politiques révolutionnaires. Des religieux qui refusent cette articulation se comportent comme des étrangers politiques et sont rejetés hors de la cité. Ainsi le 30 mai 1790 les électeurs du Morbihan désignent–ils à la vindicte populaire les nobles et les prêtres qui divisent la communauté : « Malheur à ces perturbateurs, à ces lâches transfuges de la cause commune, qui ne voyant que l’erreur au delà de leurs opinions individuelles attisant partout le feu de la discorde avilissent la religion qu’ils professent et déshonorent le caractère auguste dont ils furent revêtus. »Ainsi la Révolution française permet de renouer avec l’imaginaire d’une égalisation des citoyens qu’ils soient d’origine française ou étrangère même en dehors de l’espace européen, l’imaginaire d’une citoyenneté sans nationalité, un imaginaire où les écarts culturels sont des caractéristiques des individus libres, libres même à l’égard de leur chefs spirituels si ces derniers ne respectent pas les principes de cette liberté. Cela permettrait de cesser de culpabiliser des individus au nom de leur inadéquation identitaire ou subjective. Le combat pour cette liberté pourrait redevenir celui d’une politisation, non celui d’une inculcation de valeurs dites nationales. Ces dernières sont mobilisées aujourd’hui non pour inventer les modes d’inclusion citoyens mais des frontières qui auraient dû rester labiles. Car c’est dans la porosité des situations que la liberté démocratique ou républicaine peut devenir un objet d’adhésion de la raison sensible de chacun,  et non dans l’épreuve de passage. Adhérer par force à une langue, à des manières d’agir, à des discours, c’est fabriquer des citoyens tartuffe et finalement redoubler la xénophobie qui s’installe comme effet de ce faux semblant institué. nentretien réalisé parGuillaume Quashie-Vauclin

Sophie Wahnich est historienne, directrice de recherche au CNRS (laboratoire d’anthropologie des institutions et des organisations sociales)

* L'impossible citoyen. L'étranger dans le discours de la Révolution française, Albin Michel.

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